La rupture du mariage en droit compare

Titre : La rupture du mariage en droit compare
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:934156500
Libération : 2015

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de La rupture du mariage en droit compare Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

La Rupture Du Mariage en Droit Compar

Titre : La Rupture Du Mariage en Droit Compar
Auteur : Centre de droit de la famille (Lyon)
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:893829326
Libération : 2013

Télécharger Lire en ligne



Centre de droit de la famille (Lyon) A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de La Rupture Du Mariage en Droit Compar Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Le divorce en droit compar

Titre : Le divorce en droit compar
Auteur : Vincent Chetail
Éditeur : Librairie Droz
ISBN-13 : 2600007253
Libération : 2002-01-01

Télécharger Lire en ligne



Vincent Chetail A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Le divorce en droit compar Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

La rupture des fian ailles

Titre : La rupture des fian ailles
Auteur :
Éditeur : Presses univresitaires d'Afr
ISBN-13 : 995644457X
Libération : 2010

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de La rupture des fian ailles Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Les r gimes matrimoniaux en droit compar et en droit international priv

Titre : Les r gimes matrimoniaux en droit compar et en droit international priv
Auteur : Andrea Bonomi
Éditeur : Librairie Droz
ISBN-13 : 2600007768
Libération : 2006-01-01

Télécharger Lire en ligne



Domaine complexe s'il en est, le droit des régimes matrimoniaux est encore plus difficile à maîtriser dans un contexte international. Ce livre, issu de la Journée d'étude du 30 septembre 2005, se propose de fournir des outils d'analyse au chercheur et au praticien. La complexité du droit des régimes matrimoniaux apparaît déjà au niveau du régime ordinaire. Si le clivage traditionnel entre les droits de la famille juridique romano-germanique et ceux de la common law s'estompe, les systèmes nationaux de communauté et de participation révèlent des différences surprenantes lors d'un examen approfondi. En matière de régimes conventionnels, si la plupart des pays font preuve d'un assez grand libéralisme, des divergences subsistent quant au moment du choix et l'éventail des régimes disponibles ainsi qu'à la plus ou moins grande liberté accordée aux époux dans la confection d'un régime conventionnel "sur mesure". L'utilisation concrète des possibilités offertes par la loi est largement influencée par des considérations fiscales, le choix du régime pouvant constituer une véritable technique d'optimisation fiscale. Les disparités au niveau du droit matériel se conjuguent avec des différences importantes au niveau du droit international privé. Si la plupart des systèmes nationaux offrent aux parties les moyens de se soustraire aux aléas du droit applicable et de ses modifications par le biais d'une élection de droit, les rattachements en l'absence de choix aboutissent à des solutions divergentes, en particulier en cas de changement de domicile.

Le droit de la famille au Qu bec

Titre : Le droit de la famille au Qu bec
Auteur : Mireille D. Castelli
Éditeur : Presses Université Laval
ISBN-13 : 2763781098
Libération : 2005-01-01

Télécharger Lire en ligne



Mireille D. Castelli A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Le droit de la famille au Qu bec Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Revue internationale de droit compar

Titre : Revue internationale de droit compar
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105063235498
Libération : 2004

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Revue internationale de droit compar Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

L Immigration face aux lois de la R publique

Titre : L Immigration face aux lois de la R publique
Auteur : Edwige Rude-Antoine
Éditeur : KARTHALA Editions
ISBN-13 : 2865373754
Libération : 1992-01-01

Télécharger Lire en ligne



L'immigration est devenue un sujet central de la vie politique française... Dans cet ouvrage, juristes, anthropologues, médecins, assistantes sociales, théoriciens et praticiens tentent d'aborder sereinement ces faits de société. La pluridisciplinarité de cette approche est une exigence rendue nécessaire par la complexité du sujet. Cet ensemble de contributions fait suite aux journées d'études organisées, en mai 1991, par l'Ecole nationale de la magistrature et par le Centre de formation de la protection judiciaire de la jeunesse de Vaucresson.

Le couple homosexuel et le droit

Titre : Le couple homosexuel et le droit
Auteur : Flora Leroy-Forgeot
Éditeur : Odile Jacob
ISBN-13 : 2738109993
Libération : 2001

Télécharger Lire en ligne



Faut-il reconnaître juridiquement les unions entre homosexuels ? Concubinage, Pacs ou mariage : quelle forme légale donner à ces couples ? Les modèles étrangers peuvent-ils servir de référence ? Quelles conséquences l'évolution du droit peut-elle avoir sur la famille et la société en général ? Telles sont quelques-unes des questions qui sont abordées dans cet ouvrage ; il retrace l'histoire ancienne ou plus récente de la reconnaissance sociale des unions entre personnes de même sexe et présente les diverses formes légales qu'elles prennent aujourd'hui en France comme dans d'autres pays d'Europe ou d'Amérique.

Le droit commun du couple

Titre : Le droit commun du couple
Auteur : Xavier Labbée
Éditeur : Presses Univ. Septentrion
ISBN-13 : 9782757403372
Libération : 2012

Télécharger Lire en ligne



Les trois formes officielles de conjugalités que sont le mariage, le pacte civil de solidarité et le concubinage, obéiraient-elles à des règles communes ? Existe-t-il un " droit commun du couple " ? L'auteur le pense, après avoir analysé les règles relatives à la formation du couple, celles qui concernent les effets de la vie en couple et celles qui président à sa rupture. Le mariage, le pacte et - dans une certaine mesure - le concubinage obéiraient finalement au droit des contrats. Le droit commun du couple serait d'inspiration contractuelle. La vraie question posée par l'ouvrage tient au rôle que doit avoir le juge face au couple en crise ou confronté à la rupture. Peut-on se passer du juge ? Faut-il " privatiser " le droit du couple ? L'auteur ne le croit pas. D'ailleurs, les pouvoirs publics n'ont pas " déjudiciarisé " le divorce mais ont au contraire amorcé une " judiciarisation du pacte civil de solidarité et du concubinage ". Cette nouvelle édition sera mise à jour en fonction de l'actualité juridique et de la jurisprudence.