La rupture du mariage en droit comparé

Titre : La rupture du mariage en droit comparé
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : 9782365170451
Libération :

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de La rupture du mariage en droit comparé Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

La rupture du mariage en droit compare

Titre : La rupture du mariage en droit compare
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:934156500
Libération : 2015

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de La rupture du mariage en droit compare Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

La Rupture Du Mariage en Droit Compar

Titre : La Rupture Du Mariage en Droit Compar
Auteur : Centre de droit de la famille (Lyon)
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:893829326
Libération : 2013

Télécharger Lire en ligne



Centre de droit de la famille (Lyon) A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de La Rupture Du Mariage en Droit Compar Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Le divorce en droit compar

Titre : Le divorce en droit compar
Auteur : Vincent Chetail
Éditeur : Librairie Droz
ISBN-13 : 2600007253
Libération : 2002-01-01

Télécharger Lire en ligne



Vincent Chetail A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Le divorce en droit compar Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

La rupture des fian ailles

Titre : La rupture des fian ailles
Auteur :
Éditeur : Presses univresitaires d'Afr
ISBN-13 : 995644457X
Libération : 2010

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de La rupture des fian ailles Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Les r gimes matrimoniaux en droit compar et en droit international priv

Titre : Les r gimes matrimoniaux en droit compar et en droit international priv
Auteur : Andrea Bonomi
Éditeur : Librairie Droz
ISBN-13 : 2600007768
Libération : 2006-01-01

Télécharger Lire en ligne



Domaine complexe s'il en est, le droit des régimes matrimoniaux est encore plus difficile à maîtriser dans un contexte international. Ce livre, issu de la Journée d'étude du 30 septembre 2005, se propose de fournir des outils d'analyse au chercheur et au praticien. La complexité du droit des régimes matrimoniaux apparaît déjà au niveau du régime ordinaire. Si le clivage traditionnel entre les droits de la famille juridique romano-germanique et ceux de la common law s'estompe, les systèmes nationaux de communauté et de participation révèlent des différences surprenantes lors d'un examen approfondi. En matière de régimes conventionnels, si la plupart des pays font preuve d'un assez grand libéralisme, des divergences subsistent quant au moment du choix et l'éventail des régimes disponibles ainsi qu'à la plus ou moins grande liberté accordée aux époux dans la confection d'un régime conventionnel "sur mesure". L'utilisation concrète des possibilités offertes par la loi est largement influencée par des considérations fiscales, le choix du régime pouvant constituer une véritable technique d'optimisation fiscale. Les disparités au niveau du droit matériel se conjuguent avec des différences importantes au niveau du droit international privé. Si la plupart des systèmes nationaux offrent aux parties les moyens de se soustraire aux aléas du droit applicable et de ses modifications par le biais d'une élection de droit, les rattachements en l'absence de choix aboutissent à des solutions divergentes, en particulier en cas de changement de domicile.

Revue internationale de droit compar

Titre : Revue internationale de droit compar
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105063235498
Libération : 2004

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Revue internationale de droit compar Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Le droit de la famille au Qu bec

Titre : Le droit de la famille au Qu bec
Auteur : Mireille D. Castelli
Éditeur : Presses Université Laval
ISBN-13 : 2763781098
Libération : 2005-01-01

Télécharger Lire en ligne



Mireille D. Castelli A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Le droit de la famille au Qu bec Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

La prescription extinctive tudes de droit compar

Titre : La prescription extinctive tudes de droit compar
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 :
Libération :

Télécharger Lire en ligne



A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de La prescription extinctive tudes de droit compar Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

L Immigration face aux lois de la R publique

Titre : L Immigration face aux lois de la R publique
Auteur : Edwige Rude-Antoine
Éditeur : KARTHALA Editions
ISBN-13 : 2865373754
Libération : 1992-01-01

Télécharger Lire en ligne



L'immigration est devenue un sujet central de la vie politique française... Dans cet ouvrage, juristes, anthropologues, médecins, assistantes sociales, théoriciens et praticiens tentent d'aborder sereinement ces faits de société. La pluridisciplinarité de cette approche est une exigence rendue nécessaire par la complexité du sujet. Cet ensemble de contributions fait suite aux journées d'études organisées, en mai 1991, par l'Ecole nationale de la magistrature et par le Centre de formation de la protection judiciaire de la jeunesse de Vaucresson.

Trait de droit compar

Titre : Trait de droit compar
Auteur : Pierre Arminjon
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105062460527
Libération : 1950

Télécharger Lire en ligne



Pierre Arminjon A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Trait de droit compar Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.