Fiscalit approfondie des soci t s

Titre : Fiscalit approfondie des soci t s
Auteur : Philippe Oudenot
Éditeur :
ISBN-13 : 2711133028
Libération : 2001

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Les opérations effectuées par les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés font dans cet ouvrage l'objet d'une analyse approfondie illustrée de très nombreux exemples : - la territorialité de l'impôt puis les règles de détermination et d'imposition du résultat (rattachement des créances, report des déficits, etc.), - les distributions régulières, ou irrégulières de dividendes (retenue à la source, avoir fiscal, précompte), - les opérations de restructurations : les transformations de sociétés, les fusions, les apports partiels d'actifs, les acquisitions. Les conséquences résultant de l'option pour l'intégration fiscale font l'objet d'une étude spécifique dans chacune de ces trois parties. Enfin, une dernière partie est consacrée au régime des opérations portant sur les titres détenus par les dirigeants (apport ou cession de titres, stocks-options). Cet ouvrage ravira ceux qui veulent dominer la fiscalité : avocats, experts-comptables et fiscalistes d'entreprises qui retrouveront facilement les fondements des différentes règles applicables, les arrêts marquants et les principales études doctrinales mais également les étudiants de troisième cycle et les candidats à l'expertise-comptable.

Aspects fiscaux de la comptabilit et technique de d claration fiscale

Titre : Aspects fiscaux de la comptabilit et technique de d claration fiscale
Auteur : Hugues Lamon
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804463755
Libération : 2013-05-15

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Les relations étroites qui gouvernent le paysage fiscal et comptable belge sont entrées aujourd’hui dans une phase d’évolution nouvelle suite à l’irruption des normes IAS/IFRS. à terme, la question de la « connexion-déconnexion » des normes comptables et fiscales devra être traitée par le législateur belge et/ou européen. Dans ce contexte particulier, la troisième édition du présent ouvrage analyse les règles d’évaluation comptables prescrites par le droit des comptes annuels et les normes IAS/IFRS ainsi que les règles fiscales sur la base du schéma des comptes annuels. Cet ouvrage, initialement destiné aux étudiants de la Solvay Business School, a également pour objet d’offrir aux praticiens de la fiscalité, juristes, comptables et gestionnaires d’entreprises un support pratique permettant d’apprécier les questions comptables et fiscales liées aux opérations réalisées par une société belge dans tous les aspects de la vie des affaires tout en constituant une source de références utiles dans chacune des matières traitées (ex. avis CNC, normes IAS/IFRS, jurisprudence fiscale, etc.).

Tout le monde le fait

Titre : Tout le monde le fait
Auteur : Michel Maus
Éditeur : Corporate Copyright
ISBN-13 : 9782874351679
Libération : 2015-07-01

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La fraude fiscale en Belgique, l'argent noir de nos compatriotes: le véritable ADN de la Belgique. Mais comment fonctionnent ces circuits financiers parallèles ? Quels montants sont impliqués ? Et comment se débrouillent-ils les plombiers, les boulangers, les coiffeurs, les chefs d'entreprise, les entrepreneurs, les investisseurs... ? Chacun d'entre nous a déjà éludé l'impôt. Pourquoi le gouvernement reste-t-il sans réaction ? Et sera-t-il un jour envisageable d'éradiquer l'argent noir ? "La manière la plus économique de repeindre votre couloir en blanc, c'est de le faire en noir." Eluder l'impôt est un sport national belge. Tout le monde le fait, le boulanger et l'avocat, le voisin qui fait repeindre sa façade et le patron de café, le CEO et le sportif professionnel, tout le monde, du plus petit au plus nanti. Et tout le monde sait que tout le monde le fait. Des chiffres hallucinants et des conclusions choquantes : la Belgique est un paradis fiscal, la fraude fiscale se situe à un niveau phénoménal et notre système taxatoire est particulièrement injuste. L'état d'urgence devrait être déclaré. Mieux : si la volonté politique existait, notre énorme déficit budgétaire pourrait disparaître en un clin d'oeil. Mais même cette volonté ne suffira pas sans un peu d'audace. Michel Maus, professeur et expert fiscal explique précisément le fonctionnement du circuit de l'argent noir en Belgique : les petits trucs, les sombres combines, les montages discrets. A PROPOS DES AUTEURS Michel Maus est titulaire d’une licence en droit (1993) et d’une licence spéciale en droit fiscal (1994), toutes deux obtenues à l’Université Libre de Bruxelles. En 2005, il a décroché le titre de docteur en droit fiscal à l’Université Libre de Bruxelles. Depuis 1994, il est inscrit comme avocat au Barreau de Bruges et – depuis 2008 – également au Barreau de Gand. Tant sur le plan académique que dans le développement de sa pratique, Michel Maus est essentiellement actif dans les domaines du droit fiscal et du droit de la fraude. Michel Maus est professeur à l’Université Libre de Bruxelles, où il enseigne notamment l’Impôt des personnes physiques et les Droits d’enregistrement et de succession. Il enseigne également le Droit pénal fiscal et le Droit de procédure pénale à l’Université d’Anvers. Diplômé de l'Institut d'Administration et de Gestion de l'UCL, Axel Neefs est spécialiste dans la conception et le développement d'ouvrages informatiques, de bases de données et du logiciel Corporate Desk. Une licence en Psychologie (sciences sociales et du travail) en main, Pierre Delroisse s'expatrie à Londres durant un an et s'initie à la gestion commerciale dans une société d'édition anglaise. De retour en Belgique, il crée une Centrale d'Achat pour les professions libérales (avocats) en collaboration étroite avec le Barreau de Bruxelles. Il s'oriente ensuite vers l'édition fiscale en rejoignant le sémillant journaliste Axel Neefs. Il se spécialise depuis dans la création et la coordination d'ouvrages comptables (Codes) et, plus récemment, dans le développement d'un logiciel comptable exclusivement tourné vers les obligations déclaratives électroniques. Il est également en charge, depuis 2008, du Guide des Ministères et de l'organisation de ses mises à jour.

Tout le DCG 10 Comptabilit approfondie

Titre : Tout le DCG 10 Comptabilit approfondie
Auteur : Alain Burlaud
Éditeur : Foucher
ISBN-13 : 9782216135646
Libération : 2016-02-24

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Tout le programme de l’UE 10 « Comptabilité approfondie » sous forme de fiches mémos + s'entraîner à l'épreuve : exercices corrigés, QCM de validation, conseils et méthode, sujets corrigés et commentés.

Gestion fiscale et comptable de l entreprise

Titre : Gestion fiscale et comptable de l entreprise
Auteur : Ange Constantin Mancabou
Éditeur : L'Harmattan
ISBN-13 : 9782296995758
Libération : 2013

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Cet ouvrage de techniques fiscales et comptables pures, rédigé par un inspecteur des impôts, est du genre que l'on est en droit d'attendre d'un praticien au soir d'une vie professionnelle riche et bien remplie. Il propose une grille de lecture croisée mettant en exergue les écritures comptables et l'analyse fiscale des opérations de l'entreprise. Des choix juridiques préalables à la création d'une société et leurs implications fiscales aux différentes étapes de la vie de l'entreprise, l'auteur passe en revue les opérations les plus importantes de la vie d'une entreprise avec force explications détaillées et cas pratiques. Les disciplines abordées dans cet ouvrage sont diverses et variées : la comptabilité des sociétés, la comptabilité générale ou financière, la comptabilité approfondie, la fiscalité directe et indirecte sénégalaise, ainsi que les droits d'enregistrement suivant le nouveau Code Général des Impôts entré en vigueur le 1er janvier 2013. Les questions traitées sont issues d'analyses conformes à la législation comptable de l'espace OHADA, à la législation fiscale, mais également à la jurisprudence fiscale, aux textes réglementaires et à la doctrine administrative sénégalais. La technicité rugueuse des thèmes abordés est rendue plus digeste par un style d'écriture allégé et imagé qui n'enlève en rien à la rigueur intellectuelle qu'exigent ces disciplines.

Comptabilit approfondie DCG UE 10 Manuel et applications corrig es Edition 2017 2018

Titre : Comptabilit approfondie DCG UE 10 Manuel et applications corrig es Edition 2017 2018
Auteur : Chérif-Jacques Allali
Éditeur : CJA
ISBN-13 : 9791094523179
Libération : 2017-03-16

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Cet ouvrage a pour objet de présenter les parties du programme de l’UE 10 du DCG qui peuvent être illustrées par des applications : la technique comptable approfondie et l’introduction à la consolidation des comptes. De nombreux exemples et 127 applications corrigées de manière détaillée sont proposés pour expliquer et illustrer les principes comptables fondamentaux, les règles et les méthodes applicables aux comptes individuels en France et pour aborder l’étude du périmètre et des méthodes de consolidation selon la réglementation française. Les textes officiels auxquels cet ouvrage fait référence sont extraits principalement du code de commerce, du PCG (règlement ANC 2014-03), du règlement CRC 99-02 et de la doctrine du CNC, du CRC et de l’ANC (avis et recommandations). Ce manuel est divisé en 38 chapitres développant chacun un thème de comptabilité approfondie (35 chapitres de technique comptable approfondie applicable dans les comptes individuels et 3 chapitres d’introduction à la consolidation des comptes). Les thèmes de comptabilité financière sont traités en tenant compte de la réglementation fiscale actuellement en vigueur. Les chapitres de cet ouvrage peuvent être étudiés dans un ordre quelconque, au choix du lecteur. Cet ouvrage peut être utilisé soit à partir du chapitre relatif au thème choisi, soit à partir de l’index terminologique très détaillé. Les thèmes étudiés sont les suivants : TECHNIQUE COMPTABLE APPROFONDIE Chapitre 1. Abandons de créances Chapitre 2. Affectation du résultat Chapitre 3. Amortissement du capital Chapitre 4. Amortissement et dépréciation des immobilisations corporelles Chapitre 5. Augmentation de capital Chapitre 6. Bénéfices perçus Chapitre 7. Changements comptables Chapitre 8. Charges et produits constatés d'avance Chapitre 9. Comptes intermédiaires et abonnement des charges et des produits Chapitre 10. Contrat à long terme Chapitre 11. Déficit fiscal Chapitre 12. Documents de synthèse : Bilan – Compte de résultat – Annexe Chapitre 13. Ecarts de conversion Chapitre 14. Emprunt obligataire Chapitre 15. Engagements hors bilan Chapitre 16. Evénements postérieurs à la date de clôture de l'exercice Chapitre 17. Fonds commercial Chapitre 18. Frais de recherche et de développement Chapitre 19. Frais d'établissement Chapitre 20. Immobilisations acquises au moyen de redevances annuelles Chapitre 21. Impôts sur les bénéfices Chapitre 22. Location-financement Chapitre 23. Logiciels Chapitre 24. Participation et intéressement des salariés Chapitre 25. Passifs : dettes, charges à payer et provisions Chapitre 26. Principes comptables et image fidèle Chapitre 27. Production d'immobilisations corporelles Chapitre 28. Provisions pour hausse des prix Chapitre 29. Réduction de capital Chapitre 30. Réévaluation des immobilisations Chapitre 31. Sites Internet Chapitre 32. Stocks et en-cours Chapitre 33. Subventions reçues Chapitre 34. Titres en portefeuille Chapitre 35. Transactions avec clause de réserve de propriété INTRODUCTION A LA CONSOLIDATION DES COMPTES Chapitre 36. Périmètre de consolidation Chapitre 37. Pourcentage de contrôle et pourcentage d'intérêts Chapitre 38. Méthodes de consolidation

Taxation and Development A Comparative Study

Titre : Taxation and Development A Comparative Study
Auteur : Karen B. Brown
Éditeur : Springer
ISBN-13 : 9783319421575
Libération : 2017-01-21

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This volume examines the tax systems of some twenty countries to determine whether their tax laws are used to support growth and development across borders in lower-income and poor countries. Given the critical economic development needs of poorer countries and the importance of stability in these regions to the security of populations throughout the world, the use of a country’s tax laws to support investment in the developing world gains crucial significance. This book explores whether international standards promoting the fundamental values of the major tax systems of the world accommodate incentives for these nations. In addition, it analyzes the way in which adoption of principles by higher income nations to protect their own revenue bases has a spill-over effect, impairing the ability of developing countries to sustain their economies. Following an introduction that synthesizes worldwide trends, the volume contains separate chapters for a variety of countries detailing the underlying goals and values of each system and the way in which the decision to employ (or not employ) incentives accommodates those ends. The chapters include reports for: Australia, Belgium, Brazil, Croatia, Czech Republic, France, Hong Kong, Israel, Italy, Japan, the Maldives, the Netherlands, Poland, Portugal, South Africa, Uganda, United Kingdom, United States, and Venezuela. The volume memorializes the work of the General Reporter and National Reporters at the Taxation and Development session of the 19th Congress of the International Academy of Comparative Law held in July, 2014, in Vienna, Austria.

Les voies de d veloppement Examen multidimensionnel de la C te d Ivoire Volume 2 Analyse approfondie et recommandations

Titre : Les voies de d veloppement Examen multidimensionnel de la C te d Ivoire Volume 2 Analyse approfondie et recommandations
Auteur : OECD
Éditeur : OECD Publishing
ISBN-13 : 9789264251670
Libération : 2016-06-24

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Ce second volume de l’Examen multidimensionnel de la Côte d'Ivoire sert à accompagner le pays dans l'élaboration de sa stratégie de développement vers l’émergence. Il formule des recommandations dans les domaines clés à réformer pour parvenir à un développement durable et à une croissance équitable.

LE CONTR LE FISCAL DES ENTREPRISES ET DES PARTICULIERS r dig par un AVOCAT Fiscaliste et en Droit commercial

Titre : LE CONTR LE FISCAL DES ENTREPRISES ET DES PARTICULIERS r dig par un AVOCAT Fiscaliste et en Droit commercial
Auteur : François KULBOKAS
Éditeur : Éditions POTHIER
ISBN-13 : 9782951460058
Libération :

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François KULBOKAS A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de LE CONTR LE FISCAL DES ENTREPRISES ET DES PARTICULIERS r dig par un AVOCAT Fiscaliste et en Droit commercial Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Pr paration aux examens Comptabilit approfondie Comptabilit des soci t s

Titre : Pr paration aux examens Comptabilit approfondie Comptabilit des soci t s
Auteur : Gilles Meyer
Éditeur : Hachette Éducation
ISBN-13 : 9782011818218
Libération : 2011-01-26

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Cet ouvrage se compose de 40 cas pratiques (dont certains sont extraits de sujets d'examens ou de concours) qui couvrent l'essentiel du référentiel de l'UE 10 "Comptabilité approfondie" du diplôme de comptabilité et gestion (DCG). Les corrigés détaillés mettent l'accent sur la compréhension des mécanismes comptables. Ils sont illustrés par des rappels de cours et des références aux textes officiels (Code de commerce, PCG, normes comptables, solutions doctrinales). Sommaire : Première partie : technique comptable approfondie : 24 étude de cas - Les immobilisations corporelles, incorporelles et financières - Le crédit-bail mobilier et immobilier - Les opérations en devises - Les abandons de créance - Les contrats à long terme - Les changements comptables - Les événements postérieurs à la clôture de l'exercice Deuxième partie : comptabilité des sociétés : 15 études de cas - La constitution des sociétés - La liquidation et le paiement de l'IS - La participation et l'intéressement - L'évaluation des sociétés - Les variations du capital des société - L'affectation du résultat - Les emprunts obligataires - La consolidation des comptes. Public : Étudiants en DUT option finances comptabilité, DCG, licences et masters CCA, écoles supérieures de commerce, préparation aux concours de l'enseignement en économie et gestion comptable.